Marque enregistrée - Marque en vigueur

Homy Class
Monsieur AMINE BEN AMMAR

Numéro de dépôt :
4618053
Date de dépôt :
27/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2030
Homy Class de AMINE BEN AMMAR

Présentation de la marque Homy Class

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2020 par monsieur AMINE BEN AMMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Homy Class » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur AMINE BEN AMMAR domicilié(e) 4 RUE LUCIE AUBRAC - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur AMINE BEN AMMAR domicilié(e) 4 RUE LUCIE AUBRAC - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France.

La marque Homy Class a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Homy Class arrivera à expiration en date du 27 janvier 2030.

AMINE BEN AMMAR a également déposé les autres marques suivantes : Aston VAPE


Monsieur AMINE BEN AMMAR - 4 RUE LUCIE AUBRAC - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France


Monsieur AMINE BEN AMMAR - 4 RUE LUCIE AUBRAC - 91260 - JUVISY SUR ORGE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

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